1. Identité du vendeur

Vendeur : Maïlla Zola – L’Essence des Récits
Activité exercée à titre individuel, sans immatriculation commerciale pour le moment.
TVA non applicable (article 56bis du Code TVA, Belgique).
E-mail : maillazola@lessencedesrecits.com

2. Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) encadrent les ventes de contenus numériques (guides PDF, audios, programmes en ligne) proposés sur L’Essence des Récits.
Elles s’appliquent à toute personne effectuant un achat sur ce site.

3. Produits numériques

Les produits proposés sont des contenus numériques non fournis sur support matériel (téléchargement ou accès en ligne).
Les caractéristiques essentielles sont indiquées sur la page de vente correspondante.
Les visuels et descriptions sont présentés à titre illustratif.

4. Prix et taxe

Les prix sont indiqués en euros.
TVA non applicable selon l’article 56bis du Code TVA (régime de la franchise pour petites entreprises).
Les éventuelles promotions sont valables tant qu’elles sont affichées.

5. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Il s’effectue de manière sécurisée par carte bancaire (Stripe) ou PayPal lorsque cette option est disponible.
Aucune donnée de carte bancaire n’est enregistrée sur le site.

6. Livraison / Accès

L’accès au produit numérique est immédiat après paiement, via un lien de téléchargement et/ou une page de remerciement.
En cas de problème technique, le client peut contacter : maillazola@lessencedesrecits.com.

7. Droit de rétractation

Conformément à l’article VI.53, 13° du Code de droit économique (Belgique), le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques non fournis sur support matériel dont l’exécution a commencé avec l’accord préalable du consommateur.
En validant la commande pour un accès immédiat, le client reconnaît renoncer à son droit de rétractation.

Par bienveillance, Maïlla Zola reste disponible dans les 7 jours suivant l’achat pour tout retour d’expérience à l’adresse : maillazola@lessencedesrecits.com.

8. Propriété intellectuelle

Tous les contenus vendus sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction, diffusion, revente ou partage public sans autorisation est strictement interdite.

9. Garanties et responsabilité

Les produits proposés visent à inspirer, accompagner et encourager la réflexion personnelle.
Ils ne remplacent pas un suivi médical, psychologique ou professionnel.
Le vendeur ne peut être tenu responsable de l’usage qui en est fait.

10. Données personnelles

Les données collectées lors de la commande servent uniquement à la facturation et à l’accès au produit.
Leur traitement est précisé dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

11. Médiation et règlement des litiges

En cas de litige, le client peut contacter d’abord le vendeur à maillazola@lessencedesrecits.com pour rechercher une solution amiable.
Le consommateur peut aussi recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

12. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit belge.
En cas de désaccord persistant, les tribunaux du ressort du siège du vendeur sont compétents.

13. Contact et mise à jour

Pour toute question concernant une commande ou les présentes conditions :
maillazola@lessencedesrecits.com

Ces ventes sont proposées dans le cadre d’une activité indépendante en phase de lancement.
En cas de régularisation future du statut, les informations légales seront mises à jour sur cette page.